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Marques déposées par Pierre MARGAIRAZ
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DECLIC Luminaires
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECLIC Luminaires
Pierre MARGAIRAZ

Numéro de dépôt :
3519174
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2017
DECLIC Luminaires de Pierre MARGAIRAZ

Présentation de la marque DECLIC Luminaires

Déposée le 8 août 2007 par Pierre MARGAIRAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLIC Luminaires »

Le déposant est Pierre MARGAIRAZ domicilié(e) 1 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOX - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MARGAIRAZ domicilié(e) 1 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOX - 69640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC Luminaires est expirée depuis le 8 août 2017.

Pierre MARGAIRAZ a également déposé les autres marques suivantes : DECLIC LUMINAIRES


Pierre MARGAIRAZ - 1 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOX - 69640 - France


Pierre MARGAIRAZ - 1 Domaine de Collonge,69640 VILLE SUR JARNIOX - 69640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615380 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.